Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MINI ROCHERS
FOURFRAIS S.A.

Numéro de dépôt :
92417260
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque LES MINI ROCHERS

Déposée le 29 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) FOURFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MINI ROCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURFRAIS domicilié(e) 41 rue de l'Abbé Ruellan, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES MINI ROCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINI ROCHERS est expirée depuis le 29 avril 2002.

FOURFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES FOURFRUITS , FOURFRAIS PATISSIER


FOURFRAIS S.A. - 41 rue de l'Abbé Ruellan, 95100 ARGENTEUIL - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir